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Barbade

L'information est présentée dans la langue de chaque pays.

  • I - Questionnaire général
  • I.A - Cadre réglementaire
  • I.A.01.a - Cadre constitutionnel
  • I.A.01.b - Lois et règlements spécifiques
  • I.A.02 - Organismes responsables
  • I.A.02.a - Fonctions, responsabilités et compétences
  • I.A.02.b - Coordination entre les organismes compétents en matière de surveillance du marché des produits de consommation non-alimentaires
  • I.A.02.c - Sanctions administratives (mineure, sévère, très sévère)
  • I.B - Prévention et recours
  • I.B.01 - Devoir de rappeler des produits du marché
  • I.B.01.a - Nature volontaire ou obligatoire du rappel
  • I.B.01.b - Processus de communication avec les autorités compétentes
  • I.B.01.c - Communication avec le public et la presse
  • I.B.01.d - Surveillance des campagnes de rappel
  • I.B.02 - Contrôle et surveillance des accidents impliquant des produits de consommation
  • I.B.03 - Responsabilité et réparations pour les accidents liés aux produits de consommation (administratif et / ou juridique)
  • II - Questionnaire spécifique
  • II.A - Information sur l'Agence
  • II.A.01 - Nom
  • II.A.02 - Date de création
  • II.A.03 - Juridiction
  • II.A.04 - Organismes chargés de l'élaboration des normes volontaires et de la surveillance de la conformité
  • II.B - Règles techniques et information publique
  • II.B.01 - Liste des produits de consommation réglementés - Disponibilité en ligne
  • II.B.02 - Compilation de normes volontaires applicables aux produits de consommation (disponibilité en ligne)
  • II.B.03 - Exigences et procédures de l'Agence afin d'émettre des règlements ou des normes techniques obligatoires
  • II.B.04 - Implication de l'Agence dans le développement de normes volontaires et participation à des forums internationaux
  • II.B.05 - Catégories de produit qui reposent sur des normes volontaires
  • II.B.06 - Utilisation des normes internationales (volontaire ou obligatoire)
  • II.B.07 - Accessibilité au public des avis de réglementation (Disponibilité en ligne)
  • II.B.08 - Accessibilité au public des statistiques sur les rappels volontaires et obligatoires des produits non-alimentaires du marché (Disponibilité en ligne)
  • II.B.09 - Accessibilité au public des avis de rappels de produits du marché (Disponibilité en ligne)
  • II.B.10 - Accessibilité au public des fiches informatives, alertes de sécurité, et du matériel éducatif sur les produits de consommation (Disponibilité en ligne)
  • II.B.11 - Publication des rapports annuels de l'Agence (Disponibilité en ligne)
  • II.C - Sensibilisation et formation
  • II.C.01 - Sensibilisation et de formation pour les fabricants nationaux et étrangers et les représentants du gouvernement, sur les nouvelles réglementations, le renforcement des capacités techniques, les meilleures pratiques internationales de production et le contrôle de la qualité des produits de consommation
  • II.C.02 - Disponibilité en ligne de matériels de sensibilisation ou de formation
  • II.D - Surveillance du marché et rappels de produits
  • II.D.01 - Produits rappelés considérés comme le plus dangereux (blessures ou dommages causés)
  • II.D.02 - Principaux pays d'origine des rappels de produits
  • II.D.03 - Description du processus du rappel du marché
  • II.D.04 - Nombre de rappels de produits survenus dans les années les plus récentes
  • II.D.05 - Disponibilité pour le public des rappels du marché
  • II.D.06 - Répartition des produits rappelés dans d'autres pays (Notification)
  • II.D.07 - Surveillance des rappels du marché dans d'autres pays pour déterminer si le produit a été distribué dans son propre pays
  • II.E - Identification des risques et alerte rapide des risques émergents
  • II.E.01 - Surveillance du marché de la sécurité des produits de consommation non-alimentaire (produits ciblés pour échantillonnage ou inspections)
  • II.E.02 - Critères d'évaluation de risque suivis (nationaux ou étrangers)
  • II.E.03 - Existence d'un système d'alerte rapide pour les risques émergents (principales évaluations des risques menées)
  • II.E.04 - Procédures pour réduire les risques détectés
  • II.E.05 - Données d'incidents recueillies (blessure, décès, autre) impliquant des produits de consommation
  • II.E.06 - Publication des rapports d'évaluation des risques (Disponibilité en ligne)
  • II.F - Relations internationales
  • II.F.01 - Participation aux forums régionaux ou mondiaux
  • II.F.02 - Coordination avec les autres pays (marché conjoint des rappels, surveillance du marché, analyse des risques, campagnes de sensibilisation, etc.) et des accords de coopération
  • II.F.03 - Information sur les rappels du marché actuellement partagé avec d'autres pays
  • II.F.04 - Informations utiles à partager avec d'autres pays
  • II.G - Surveillance des importation et relations avec les douanes
  • II.G.01 - Interaction avec les douanes pour empêcher des produits non-conformes de rentrer sur le marché
  • II.G.02 - Personnel portuaire pour effectuer le contrôle, l'échantillonnage, ou le ciblage des importations
  • II.G.03 - Communications avec les douanes et son rôle dans la collecte des informations de sécurité des produits
  • II.G.04 - Évaluation des risques effectuée à l'écran, l'échantillon, ou produits cibles dans les ports
  • II.G.05 - L'échantillonnage et l'inspection des produits dans les ports
  • II.G.06 - Processus après l'identification d'importations de produits dangereux ou non-conformes
  • II.G.07 - Réexportation de produits non-conformes et notification au pays de destination
  • II.G.08 - Possibilité de saisir des produits dans les ports et de les détruire
  • II.G.09 - Accès aux données sur les livraisons à venir avant le départ depuis le pays d'origine
  • II.G.10 - Intégration du système informatique de l'Agence avec le système des douanes
Annexes
N'existe pas d'enregistrement